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Conseils municipaux

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CONSEIL MUNICIPAL

Date: 24/06/2019 Heure: 19:00 Lieu: Mairie - Salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Date: 29/08/2019 Heure: 19:00 Lieu: Mairie - Salle du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Date: 07/10/2019 Heure: 19:00 Lieu: Mairie - Salle du conseil municipal

Les précédents conseils

Compte-rendu

« Il est affiché sous huit jours, par extraits, à la porte de la mairie ou à l’extérieur. »(article l 2121-25 du code général des collectivités territoriales). Il liste les titres des affaires traitées en mentionnant le résultat du vote de l’assemblée. Il n’est donc pas exhaustif.

Procès-verbal

Il est affiché dès approbation par les conseillers municipaux présents à la séance. Il relate tous les faits constituant une séance du conseil municipal.

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du « plug-in » Acrobat Reader. Si vous ne l’avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d’Adobe

2019

Procès-verbaux - Archives 2018

Procès-verbaux - Archives 2017

Procès-verbaux - Archives 2016

Procès-verbaux - Archives 2015

Procès-verbaux - Archives 2014

Procès-verbaux - Archives 2013

Procès-verbaux - Archives 2012

Procès-verbaux - Archives 2011